Morgnieux
Espace revendeur

Informations Légales

  1. Informations Editeur

    Directeur de la publication : MORGNIEUX S.A.S.

    Hébergement : SOLULOG.

    Réalisation : SOLULOG et HOKANA.

  2. Propriété intellectuelle

    Des éléments figurant sur le site font l'objet de droits de propriété intellectuelle.

    Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l'autorisation expresse de l'entreprise MORGNIEUX. MORGNIEUX est une marque déposée.

    Les éventuels autres noms de produits de sociétés tiers figurant sur le site ont des noms commerciaux et marques déposées par leurs titulaires respectifs.

  3. Responsabilité

    Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants notre société. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.

    L'entreprise MORGNIEUX ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurants sur le site. Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable.

    Les éventuels sites Internet reliés au site n'étant pas sous le contrôle de l'entreprise MORGNIEUX celle-ci n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent.

    L'entreprise MORGNIEUX et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu'en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l'utilisation des documents et informations contenus sur le site.

  4. Loi informatique et libertés

    Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite " Informatique et libertés ") les utilisateurs du site disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

    Pour exercer ce droit d'accès, écrivez à :

    • MORGNIEUX S.A.S.

    • 1165, avenue de Lossburg, ZI Saint Romain.

    • BP N°59 - 69480 ANSE.

  5. Etablissement de liens hypertextes

    Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site. Sont soumis à autorisation préalable écrite les liens vers des pages spécifiques du site (liens profonds ou deep linking).

    L'URL de la page ciblée doit apparaître de manière claire et non équivoque.

    Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site " Morgnieux" comme étant le sien, ou en dénaturer le contenu.